Conseil Municipal du 23 juin 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
104Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions de l'article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
105Compte administratif de l'exercice 2013 - Budget principal - Délibération
106Compte administratif de l'exercice 2013 - Budget annexe assainissement - Délibération
107Compte de gestion 2013 - Budget principal - Délibération
108Compte de gestion 2013 - Budget annexe assainissement - Délibération
109Affectation du résultat - Budget principal - Délibération
110Affectation du résultat - Budget annexe assainissement - Délibération
111Budget supplémentaire de l'exercice 2014 - Budget principal - Délibération
112Budget supplémentaire de l'exercice 2014 - Budget annexe assainissement - Délibération
113Fixation de la participation aux dépenses de fonctionnement (frais de scolarité intercommunaux) des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures - Année scolaire 2014/2015 - Délibération
114Fixation de la participation aux frais de scolarité intercommunaux des écoles publiques - Année scolaire 2014/2015 - Délibération
115Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens fréquentant des écoles privées sous contrat d'association de Neuilly-sur-Seine - Année scolaire 2013/2014 - Délibération
116Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie - Année scolaire 2014/2015 - Délibération
117Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Emilie Brandt - Année scolaire 2014/2015 - Délibération
118Z.A.C. Gustave Eiffel - Compte-rendu annuel à la collectivité - Délibération
119Z.A.C. Collange - Compte-rendu annuel à la collectivité - Délibération
120Z.A.C. Collange - Demande de déclaration d'utilité publique et de cessibilité pour l'acquisition des immeubles 156 et 158 rue Jules Guesde/25 rue Collange en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux et d'un équipement public - Délibération
121Z.A.C. Front de Seine - Compte-rendu annuel à la collectivité - Délibération
122Z.A.C. Front de Seine - Remise d'emprises foncières de voiries, d'espaces verts et de divers éléments d'équipements publics au profit de la Ville - Délibération
123Z.A.C. Front de Seine - Approbation de l'avenant n°4 au traité de concession - Délibération
124Accession sociale à la propriété - Autorisation de vente aux locataires de l'immeuble de logements sociaux sis 3 bis - 7 rue Carnot - Délibération
125Autorisation de déposer un permis de construire pour une structure modulaire au sein de l'Ecole maternelle George Sand sise 19 rue Baudin - Délibération
126Déclassement du domaine public communal de l'ensemble immobilier sis 22 à 34 rue Jules Verne - Délibération
127Création d'un Comité Technique commun entre la Ville, le C.C.A.S. et la Caisse des Ecoles - Délibération
128Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité - Délibération
129Transformation de poste - Délibération
130Affectation de véhicules de fonction - Délibération
131Adoption du règlement intérieur des Conseils de quartier - Délibération
132Adhésion de la ville de Levallois à l'association des villes internet - Délibération
133Convention de groupement de commandes pour l'organisation de mises en concurrence en vue de la souscription de polices d'assurance pour la Ville, le CCAS et la Caisse des Ecoles de Levallois - Avenant n°1 - Délibération
134Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Levallois Culture" - Délibération
135Convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Levallois et l'association "Chinois pour tous" - Année scolaire 2014/2015 - Délibération
136Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil de surveillance de l'Établissement Public de Santé Roger PREVOT, à Moisselles - Délibération
137Désignation de personnalités qualifiées au sein du Conseil d'administration de la Maison de Retraite ' Les Marronniers ' - Délibération